La Gazette des archives n°215 (2009-3)

Archives et coopération européenne : enjeux, projets et perspectives et Les données personnelles, entre fichiers nominatifs et jungle Internet

Journées d’études de l’Association des archivistes français du 28 mars 2008 et du 17 mars 2009

Rédaction de la Gazette des archives   mardi 12 janvier 2010
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ARCHIVES ET COOPÉRATION EUROPÉENNE : ENJEUX, PROJETS, PERSPECTIVES

L’année 2008 a vu, en son second semes­tre, l’Union euro­péenne pré­si­dée par la France : l’Association des Archivistes fran­çais a voulu mar­quer cet événement en pro­po­sant pour thème de sa jour­née d’étude, en mars 2008, « les archi­ves et la coo­pé­ra­tion euro­péenne ». Pour nombre d’entre nous, les débats de Bruxelles, Strasbourg ou Luxembourg peu­vent paraî­tre bien éloignés des préoc­cu­pa­tions quo­ti­dien­nes. Nous n’en sommes pas moins des citoyens et des pro­fes­sion­nels euro­péens, et ce qui pour­rait n’être d’abord que de la curio­sité citoyenne ou pro­fes­sion­nelle relè­vera peut-être, à court ou moyen terme, du réflexe ou de l’obli­ga­tion. Car les archi­ves sont aussi concer­nées par la coo­pé­ra­tion euro­péenne, plus ou moins direc­te­ment. Dans quel­les condi­tions un citoyen euro­péen peut-il consul­ter les docu­ments pro­duits par les ins­ti­tu­tions de l’Union ? Quels sont les pro­jets pro­fes­sion­nels qui nous inté­res­sent et qui les déve­loppe ? Comment par­ti­ci­per ? Les finan­ce­ments euro­péens concer­nent-ils aussi les archi­ves ? Voilà quel­ques-unes des ques­tions aux­quel­les cette jour­née d’étude s’est pro­posé de répon­dre ou de four­nir des pistes de réflexion.

SOMMAIRE :

La coo­pé­ra­tion euro­péenne en matière d’archi­ves : quels axes, dans quel­les encein­tes ?

- Vers le ren­for­ce­ment de la coo­pé­ra­tion euro­péenne en matière d’archi­ves, par Mattias HALLIN

- Le Conseil de l’Europe et la trans­pa­rence admi­nis­tra­tive : le projet de conven­tion sur l’accès aux docu­ments publics, par Laurent VEYSSIERE

- La révi­sion du règle­ment (CE) n° 1049/2001 rela­tif à l’accès du public aux docu­ments du Parlement euro­péen, du Conseil et de la Commission, par Marc MAES

- Les archi­ves des Provinces illy­rien­nes ou l’ISAD/G comme lan­gage euro­péen, par Jean-Baptiste AUZEL

Opportunités et défis

- La réu­ti­li­sa­tion des infor­ma­tions publi­ques, par Pascal EVEN

- Mutualisation des ser­vi­ces publics et direc­ti­ves euro­péen­nes : l’impact sur les ser­vi­ces d’archi­ves, par Laurence PERRY

LES DONNÉES PERSONNELLES, ENTRE FICHIERS NOMINATIFS ET JUNGLE INTERNET

Les don­nées per­son­nel­les, leur créa­tion, leur conser­va­tion et leur dif­fu­sion sont au cœur de l’actua­lité : levée de bou­cliers contre le fichier Edvige, révé­la­tions sur les fichiers poli­ciers et leur inexac­ti­tude, offen­si­ves d’orga­nis­mes com­mer­ciaux pour récu­pé­rer des don­nées per­son­nel­les dans des buts éminemment lucra­tifs, mul­ti­pli­ca­tion des éléments privés acces­si­bles sur inter­net... Dans un contexte où l’infor­ma­tion semble échapper même à celui qui l’a créée et l’a mise en ligne, des voix s’élèvent pour deman­der la des­truc­tion sys­té­ma­ti­que des éléments consi­dé­rés comme sen­si­bles, sans se préoc­cu­per de leur inté­rêt pour l’his­toire.
Les archi­vis­tes, qui connais­sent mieux que tout autre ce type de don­nées, ce qu’elles contien­nent, leur inté­rêt, leur uti­lité sur le long terme, ne pou­vaient que se pas­sion­ner pour ce sujet. Cette jour­née leur a asso­cié his­to­riens, jour­na­lis­tes, défen­seurs des droits de l’homme...

SOMMAIRE :

- Introduction, par Frédéric PLOQUIN

L’envi­ron­ne­ment juri­di­que, ses appli­ca­tions

- Table ronde : L’envi­ron­ne­ment juri­di­que fran­çais, par Goulven Le Brech, Nathalie Mallet-Poujol, Hélène Servant, Laurent Veyssière

- Protection des don­nées et accès à l’infor­ma­tion : la recher­che d’un équilibre. Analyse du cadre nor­ma­tif espa­gnol, par Mònica VILASAU

Des fichiers hors du commun

- Introduction, par Christine PETILLAT

- Les Haut-Pyrénéens en fiches : de la sur­veillance à l’his­toire fami­liale, par François GIUSTINIANI

- Le fichier de la sur­veillance admi­nis­tra­tive de la ville de Bordeaux, 1945-1995, par Agnès VATICAN

- Faciliter l’accès des anciens sta­giai­res de la for­ma­tion pro­fes­sion­nelle à leurs don­nées per­son­nel­les, par Sylvie DESSOLIN-BAUMANN

L’uti­li­sa­tion des don­nées per­son­nel­les

- Introduction, par Sylvie CLAIR

- Récolte et usages des don­nées per­son­nel­les dans les recher­ches socio-bio­gra­phi­ques du Maitron, par Paul BOULLAND

- Les fichiers d’archi­ves et la recher­che de per­son­nes dis­pa­rues, par Denis SELLEM

- Production et dif­fu­sion des don­nées à carac­tère per­son­nel sur Internet : enjeux nou­veaux et ques­tions éthiques, par Isabelle FALQUE-PIERROTIN

- Les enquê­tes sur la dépor­ta­tion : l’exem­ple du Livre-Mémorial des dépor­tés arrê­tés par mesure de répres­sion, par Thomas FONTAINE

- Conclusion : archi­ves et droits de l’Homme, par Jean-Claude VITRAN

Abonnement : 2009

ISSN : 0016-5522

Tarifs :
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