Données de la recherche : droits et obligations des chercheurs en matière de conservation et d’archivage

En par­te­na­riat avec l’Université Pierre et Marie Curie, le Réseau AURORE (Archivistes des Universités, Rectorats, Organismes de Recherche et mou­ve­ments Étudiants), à tra­vers son groupe de tra­vail sur les archi­ves scien­ti­fi­ques, vous pro­pose une mati­née d’études inti­tu­lée « Données de la recher­che : droits et obli­ga­tions des cher­cheurs en matière de conser­va­tion et d’archi­vage des don­nées » le ven­dredi 27 mai de 9h00 à 12h30 à l’Université Pierre et Marie Curie (4 place Jussieu, Paris 5e).

Après une pre­mière séance consa­crée aux ques­tions de droit (droit d’auteur, droit des archi­ves), une deuxième partie trai­tera des pro­blé­ma­ti­ques d’archi­vage à long terme des bases de don­nées et des pla­te­for­mes de recher­che avant d’abor­der la thé­ma­ti­que de la cons­ti­tu­tion et de l’exploi­ta­tion du patri­moine scien­ti­fi­que.

En raison du nombre limité de places, l’ins­crip­tion auprès d’Isabelle GALLOIS isa­belle.gal­lois@upmc.fr est obli­ga­toire avant le 23 mai.

Vendredi 27 mai 2011, Université Pierre et Marie Curie

DONNEES DE LA RECHERCHE : DROITS ET OBLIGATIONS DES CHERCHEURS
EN MATIERE DE CONSERVATION ET D’ARCHIVAGE

9h00 – 9h30 Accueil des par­ti­ci­pants
9h30 – 9h45 Discours d’ouver­ture
Jean CHAMBAZ, Vice-Président Recherche à l’UPMC

9h45-10h00 Introduction géné­rale
Fabien OPPERMANN, Chef de la mis­sion des archi­ves et du patri­moine cultu­rel, Ministère de l’Éducation natio­nale, de la Jeunesse et de la Vie asso­cia­tive, Ministère de l’Enseignement supé­rieur et de la Recherche

10h00 – 10h45 DROIT D’AUTEUR ET DROIT DES ARCHIVES : UN DIALOGUE MÉCONNU
Présidence : Marie-Laure BACHELERIE, res­pon­sa­ble du ser­vice archi­ves du CNRS

– Valentine DELEUZE, Bureau des accords ins­ti­tu­tion­nels et de la pro­priété intel­lec­tuelle, DGRTT de l’UPMC : Conservation et confi­den­tia­lité des don­nées liées aux bre­vets.
– Emmanuel PIERRAT, Cabinet PIERRAT – Questions de droit.
– Sarah CADOREL, projet ELFE – Intégration de la pro­blé­ma­ti­que de la ges­tion et de la conser­va­tion des don­nées à un projet de recher­che.
– Échanges avec les par­ti­ci­pants

10h45-11h00 Pause

11h00 – 11h45 BASES DE DONNÉES ET PLATEFORMES DE RECHERCHE – DES PROBLÉMATIQUES SPÉCIFIQUES
Présidence : Hélène CHAMBEFORT, res­pon­sa­ble du bureau des Archives à l’INSERM

– Sylvain COLOMER, juriste à l’UPMC : pré­sen­ta­tion du guide CNIL.
– Aurélien CONRAUX, BNF : Accompagner une col­lec­ti­vité de cher­cheurs.
– Alain ZASADINSKI, Institut de l’infor­ma­tion scien­ti­fi­que (INIST-CNRS) : Présentation du projet SIDR en lien avec les objec­tifs de conser­va­tion pérenne.
– Échanges avec les par­ti­ci­pants

11h45-12h15 CONSTITUTION ET EXPLOITATION DU PATRIMOINE SCIENTIFIQUE
Présidence : Goulven LE BRECH, EHESS

– David AUBIN, pro­fes­seur en épistémologie, Histoire des scien­ces et des tech­ni­ques
– Véronique GINOUVES, Maison médi­ter­ra­néenne des scien­ces de l’Homme : Donner accès aux archi­ves sono­res des scien­ces humai­nes et socia­les : ques­tions éthiques et juri­di­ques.
– Nathalie DUCHANGE, INSERM : Des archi­ves ouver­tes ? Présentation HAL et MédiHAL.

12h15-12h30 – Discussion libre

La confé­rence se tien­dra en Tour 46, salle 101.