Association des archivistes francais
 

Mentions légales

vendredi 5 mars 2010
  • Partager
  • Imprimer

Directeur de la publi­ca­tion
- Xavier de La Selle, pré­si­dent de l’AAF

Chef de pro­jet site Internet
- Frédérique Fleisch

Conception et réa­li­sa­tion du site
- Raphaël Meyssan

Secrétaire de rédac­tion
- Alice Grippon

Contributeurs
- Aude Collet (La Gazette des archi­ves)
- Nicolas Didon (Emploi)
- Frédérique Fleisch (Commission per­ma­nente archi­ves électroniques)
- Alice Grippon (Centre de for­ma­tion)
- Pauline Fourcade, Section Archives régio­na­les
- à venir, Section Archives cen­tra­les
- à venir, Section Archives économiques et d’entre­pri­ses
- à venir, Section Archives dépar­te­men­ta­les
- à venir, Section Archives com­mu­na­les et inter­com­mu­na­les

Éditeur
Association des archi­vis­tes fran­çais (AAF)

8 rue Jean-Marie Jégo,
75013 PARIS

Siret : 78422804100025
Code APE : 9499Z

L’AAF est pro­prié­taire de l’EURL Archivistes fran­çais for­ma­tion, 8 rue Jean-Marie Jégo, 75013 Paris.

Hébergeur
Infomaniak Network SA
26, Avenue de la Praille
1227 Carouge / Genève
Suisse

Logiciel de publi­ca­tion
SPIP

DROITS D’AUTEURS

En appli­ca­tion du Code fran­çais de la Propriété Intellectuelle et, plus géné­ra­le­ment, des trai­tés et accords inter­na­tio­naux com­por­tant des dis­po­si­tions rela­ti­ves à la pro­tec­tion des droits d’auteurs, vous vous inter­di­rez de repro­duire pour un usage autre que privé mais aussi de ven­dre, dis­tri­buer, émettre, dif­fu­ser, adap­ter, modi­fier, publier, com­mu­ni­quer inté­gra­le­ment ou par­tiel­le­ment, sous quel­que forme que ce soit, les don­nées, la pré­sen­ta­tion ou l’orga­ni­sa­tion du site sans l’auto­ri­sa­tion écrite préa­la­ble de L’AAF ©.

LÉGISLATION FRANÇAISE RELATIVE AU DROIT D’ACCÈS AU FICHIER INFORMATISÉ

Conformément à la loi fran­çaise N· 78-17 du 6 jan­vier 1978 rela­tive à l’infor­ma­ti­que, aux fichiers et aux liber­tés (CNIL), tout uti­li­sa­teur ayant déposé sur ce site des infor­ma­tions direc­te­ment ou indi­rec­te­ment nomi­na­ti­ves, peut deman­der la com­mu­ni­ca­tion des infor­ma­tions nomi­na­ti­ves le concer­nant en s’adres­sant à AAF - 9, rue Montcalm, 75018 Paris - et les faire rec­ti­fier le cas échéant.

DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ

Alors que nous avons effec­tué tou­tes les démar­ches pour nous assu­rer de la fia­bi­lité des infor­ma­tions conte­nues sur ce site inter­net, l’AAF ne peut encou­rir aucune res­pon­sa­bi­lité du fait d’erreurs, d’omis­sions, ou pour les résul­tats qui pour­raient être obte­nus par l’usage de ces infor­ma­tions. L’AAF n’est tenu que d’une obli­ga­tion de moyens concer­nant les infor­ma­tions qu’il met à dis­po­si­tion des per­son­nes qui accè­dent à son site inter­net. Par ailleurs, l’usage de liens hyper­tex­tes peut conduire votre consul­ta­tion de notre site vers d’autres ser­veurs, ser­veurs sur les­quels L’AAF n’a aucun contrôle.


Vous pou­vez télé­char­ger le logo­type de l’AAF.

Retour en haut de la page