Série C . Administrations provinciales

Toute la série

– 2009 : AD Indre-et-Loire, RN de la série C (reprise inven­taire de 1878 et RND pour C sup­plé­ment en 2002), en ligne : http://archi­ves.cg37.fr
– 2007 : AD Haute-Vienne, IS de la série C, en ligne :
– 1990 : AD Mayenne, RN de la série C, impr.

Partielle

– 1989 : AD Gironde, I de C 4250 à C 4439 (cham­bre de com­merce de Guienne), impr.

Sous-série 1 C

– 2011 : AD Morbihan, RND de la sous-série 1 C (inten­dance de Bretagne), en ligne : http://www.mor­bi­han.fr
– 1995 : AD Haut-Rhin, IA de la sous-série 1 C (régence autri­chienne d’Ensisheim), impr.
– [ ?] : AD Haute-Loire, RN de la sous-série 1 C, impr.

Sous-série 2 C

– 2011 : AD Morbihan, RND de la sous-série 2 C (sub­dé­lé­ga­tions), en ligne : http://www.mor­bi­han.fr
– 2011 : AD Morbihan, RND de la sous-série 20 C (États de Bretagne…), en ligne : http://www.mor­bi­han.fr
– 2011 : AD Morbihan, RND de la sous-série 21 C (com­mis­sion inter­mé­diaire des États de Bretagne), en ligne : http://www.mor­bi­han.fr
– 2008 : AD Morbihan, RND de la sous-série 18 C (bureau des Consignations), en ligne : http://www.mor­bi­han.fr
– 2008 : AD Morbihan, RND de la sous-série 19 C (bureau de l’Extraordinaire des guer­res), en ligne : http://www.mor­bi­han.fr
– 2007 : AD Gard, RN de la sous-série 2 C (contrôle des actes, insi­nua­tion, cen­tième denier et droits joints), impr.
– 2007 : AD Morbihan, état des fonds de la série C, en ligne : http://www.mor­bi­han.fr
– 2007 : AD Morbihan, RM de la sous-série 17 C (domaine et droits joints) [images numé­ri­sées de l’IR impr., et suppl.], en ligne : http://www.mor­bi­han.fr
– 2006 : AD Indre-et-Loire, RN de la sous-série 2 C (contrôle des actes des notai­res et sous seing privé, insi­nua­tion, cen­tième denier et droits joints), impr. et en ligne : http://archi­ves.cg37.fr
– 2001 : A. D. Lot-et-Garonne, RN de la sous-série 2 C, impr. et en ligne : http://www.lot-et-garonne.fr/archi­ves
– 1998 : AD Haute-Loire, RN du contrôle des actes et autres droits, impr.
– 1996 : AD Rhône, RN du contrôle des actes des notai­res et sous seing privé, insi­nua­tion et autres droits joints [10 C], impr.
– 1996 : AD Haute-Vienne, RN de la sous-série 2 C, impr.
– 1993 : AD Allier, RN de la sous-série 2 C, impr.
– 1993 : AD Côtes-d’Armor, RN de la sous-série 2 C, impr.
– 1992 : AD Lot, RN de la sous-série 2 C, impr.
– 1990 : AD Drôme, RN de la sous-série 2 C (contrôle des actes, insi­nua­tion laïque, droits joints), impr.
– 1989 : AD Gironde, RN de la sous-série 2 C (contrôle des actes, 1693-1791), impr.
– 1983 : AD Hautes-Pyrénées, RN de la sous-série 2 C, impr.
– 1932 : AD Morbihan, RND de la sous-série 17 C (domaine et droits joints), impr. : http://www.mor­bi­han.fr