Guide d’archivage pour les communes et les groupements de communes

5e édition réac­tua­li­sée, février 2022

Sommaire

– Qu’est-ce que les archi­ves ?

Les trois âges des archi­ves
Le res­pect des fonds
Des archi­ves papier aux archi­ves électroniques

– Les archi­ves des com­mu­nes et des EPCI

Imprescribilité
Obligations de la col­lec­ti­vité : conser­va­tion et mise en valeur
Responsabilités des per­son­nes en charge des archi­ves
Tenue des regis­tres de déli­bé­ra­tions et d’arrê­tés

– Le rôle des Archives dépar­te­men­ta­les

Conseil et contrôle
Dépôt des archi­ves

– La conser­va­tion des docu­ments

Salle d’archi­ves
Rangement et condi­tion­ne­ment
Reliure et res­tau­ra­tion
Quelques conseils de base en cas de sinis­tre (incen­die, inon­da­tion...)

– Le trai­te­ment des docu­ments

Créer et gérer les dos­siers au quo­ti­dien
Modes de clas­se­ment
Traiter le vrac
Trier et éliminer
Faire clas­ser les archi­ves
Principaux docu­ments éliminables
Principaux docu­ments à conser­ver sans limi­ta­tion de durée

– La com­mu­ni­ca­tion et la mise en valeur

Modalités de com­mu­ni­ca­tion au public
Mise en valeur des archi­ves