Guide d’archivage pour les communes et les groupements de communes

5è édition réac­tua­li­sée, novem­bre 2015

Sommaire

 Qu’est-ce que les archi­ves ?

Les trois âges des archi­ves

Des archi­ves papier aux archi­ves électroniques

 Les archi­ves des com­mu­nes et des EPCI

Imprescribilité

Tenue des regis­tres de déli­bé­ra­tions et d’arrê­tés

 Le rôle des Archives dépar­te­men­ta­les

Conseil et contrôle

Dépôt des archi­ves

 La conser­va­tion des docu­ments

Salle d’archi­ves

Quelques conseils de base en cas de sinis­tre (incen­die, inon­da­tion...)

 Le trai­te­ment des docu­ments

Créer et gérer les dos­siers au quo­ti­dien

Principaux docu­ments éliminables
Principaux docu­ments à conser­ver sans limi­ta­tion de durée

 La com­mu­ni­ca­tion et la mise en valeur

Modalités de com­mu­ni­ca­tion au public

Mise en valeur des archi­ves