Les archives, c’est simple !

Guide d’archivage pour les communes et les groupements de communes

Auteurs : Association des archivistes français / section des archivistes départementaux / section des archivistes communaux, intercommunaux et itinérants

Information légales :

Collection : Les archives c’est simple !

Date d’édition : 5e édition réactualisée : février 2022 (1ère édition : juillet 2001)
Nombre de pages : 28 pages
ISBN : 978-2-9513-658-6

Tarifs client :
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6 € TTC (TVA 5.5%) de 20 à 100 exemplaires
4 € TTC (TVA 5.5%) au-delà de 100 exemplaires
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Ce guide s’adresse tout particulièrement aux entités qui ne possèdent pas de service d’archives constitué.

Sommaire

Qu’est-ce que les archives ?

Les trois âges des archives

Le respect des fonds

Des archives papier aux archives électroniques

Les archives des communes et des EPCI

Imprescribilité

Obligations de la collectivité : conservation et mise en valeur

Responsabilités des personnes en charge des archives

Tenue des registres de délibérations et d’arrêtés

Le rôle des Archives départementales

Conseil et contrôle

Dépôt des archives

La conservation des documents

Salle d’archives

Rangement et conditionnement

Reliure et restauration

Quelques conseils de base en cas de sinistre (incendie, inondation…)

Le traitement des documents

Créer et gérer les dossiers au quotidien

Modes de classement

Traiter le vrac

Trier et éliminer

Faire classer les archives

Principaux documents éliminables

Principaux documents à conserver sans limitation de durée

La communication et la mise en valeur

Modalités de communication au public

Mise en valeur des archives

Collection associée

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Cette collection propose des guides pratiques et accessibles pour faciliter la gestion des archives dans différents secteurs, comme les écoles, hôpitaux et administrations.

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