Mise en ligne d’une fiche AMAE : Mutualisation de l’archivage des autorisations d’urbanisme en communes

Publiée le 10 mai 2022, Archives numériques Section ACII Nouvelle ressource

Le groupe AMAE (archives municipales / archivage électronique) vous propose une fiche destinée aux archivistes qui se questionnent sur la mutualisation de l’archivage des autorisations d’urbanisme en communes.

Cette fiche pré­sente des ques­tions à se poser concer­nant l’inter­ven­tion en com­mu­nes pour mutua­li­ser l’archi­vage des auto­ri­sa­tions d’urba­nisme et une check-list de conseils et points de vigi­lance.

Ces éléments sont à uti­li­ser et à adap­ter selon le contexte de votre col­lec­ti­vité.

Réservée aux adhé­rents, vous la trou­ve­rez dans les ressources de notre site !