Collection : Les archives c’est simple !
Date d’édition : décembre 2017
Nombre de pages : 36
ISBN : 978-2-900175-07-1
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Vous travaillez dans un hôpital ou un établissement de santé et vous souhaitez avoir plus d’information sur la gestion de vos archives ?
Vous êtes un service d’archives et vous souhaitez transmettre les bonnes pratiques aux établissements sur lesquels vous exercez le contrôle scientifique et technique ?
Alors ce guide est fait pour vous !
Ce guide s’adresse tout particulièrement aux entités qui ne possèdent pas de service d’archives constitué.
Sommaire
Qu’est-ce que les archives ?
– Les trois âges des archives
– Les archives hospitalières
– Le respect des fonds
– Des archives papier aux archives numériques
Les archives des établissements de santé
– Statut juridique des établissements
– Responsabilités
– Que faire en cas de fermeture d’un établissement ?
– Obligations de l’établissement de santé
Le rôle des services d’archives publiques
– Conseil et contrôle
– Dépôt des archives
– Externalisation des archives
La conservation des documents
– Les salles d’archives
– Rangement et conditionnement
– Quelques conseils de base en cas de sinistre (incendie, inondation…)
Le traitement des documents administratifs
– Créer et gérer les dossiers au quotidien : les bons réflexes
– Plans de classement
– Maîtriser l’archivage intermédiaire
– Le transfert aux archives publiques
– Éliminations et tri
– Principaux documents éliminables
– Principaux documents à conserver sans limitation de durée
Une typologie particulière : le dossier patient
– Qu’appelle-t-on dossier patient ?
– Contenu du dossier patient
– Délais de conservation et sort final
– Référencer et indexer le dossier patient
– Le dossier patient unique
– Le dossier patient informatisé (DPI)
– Pratiques émergentes (imagerie médicale, télémédecine…)
Communication
– Confidentialité, secret professionnel, secret médical
– Communicabilité et droit d’accès
– Modalités de communication du dossier patient
– Transfert des dossiers
– Valorisation