Les archives, c’est simple !

Guide d’archivage pour les hôpitaux et établissements de santé

Auteurs : Association des archivistes français / section des archivistes départementaux

Archives des établissements de santé

Information légales :

Collection : Les archives c’est simple !
Date d’édition : décembre 2017
Nombre de pages : 36
ISBN : 978-2-900175-07-1
Tarifs client :
8 € TTC (TVA 5.5%) par exemplaire
6 € TTC (TVA 5.5%) de 20 à 100 exemplaires
4 € TTC (TVA 5.5%) au-delà de 100 exemplaires
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Ce tarif est réservé aux achats en France métropolitaine.Pour un achat en Outre mer ou à l’étranger, merci de nous contacter à secretariat@archivistes.org car le tarif et le montant des frais de port ne sont pas les mêmes.

Vous travaillez dans un hôpital ou un établissement de santé et vous souhaitez avoir plus d’information sur la gestion de vos archives ?

Vous êtes un service d’archives et vous souhaitez transmettre les bonnes pratiques aux établissements sur lesquels vous exercez le contrôle scientifique et technique ?

Alors ce guide est fait pour vous !

Ce guide s’adresse tout particulièrement aux entités qui ne possèdent pas de service d’archives constitué.

Sommaire

Qu’est-ce que les archives ?

– Les trois âges des archives

– Les archives hospitalières

– Le respect des fonds

– Des archives papier aux archives numériques

Les archives des établissements de santé

– Statut juridique des établissements

– Responsabilités

– Que faire en cas de fermeture d’un établissement ?

– Obligations de l’établissement de santé

Le rôle des services d’archives publiques

– Conseil et contrôle

– Dépôt des archives

– Externalisation des archives

La conservation des documents

– Les salles d’archives

– Rangement et conditionnement

– Quelques conseils de base en cas de sinistre (incendie, inondation…)

Le traitement des documents administratifs

– Créer et gérer les dossiers au quotidien : les bons réflexes

– Plans de classement

– Maîtriser l’archivage intermédiaire

– Le transfert aux archives publiques

– Éliminations et tri

– Principaux documents éliminables

– Principaux documents à conserver sans limitation de durée

Une typologie particulière : le dossier patient

– Qu’appelle-t-on dossier patient ?

– Contenu du dossier patient

– Délais de conservation et sort final

– Référencer et indexer le dossier patient

– Le dossier patient unique

– Le dossier patient informatisé (DPI)

– Pratiques émergentes (imagerie médicale, télémédecine…)

Communication

– Confidentialité, secret professionnel, secret médical

– Communicabilité et droit d’accès

– Modalités de communication du dossier patient

– Transfert des dossiers

– Valorisation

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Cette collection propose des guides pratiques et accessibles pour faciliter la gestion des archives dans différents secteurs, comme les écoles, hôpitaux et administrations.

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