Sommaire
Qu’est-ce que les archives ?
Les trois âges des archives
Les archives hospitalières
Le respect des fonds
Des archives papier aux archives numériques
Les archives des établissements de santé
Statut juridique des établissements
Responsabilités
Que faire en cas de fermeture d’un établissement ?
Obligations de l’établissement de santé
Le rôle des services d’archives publiques
Conseil et contrôle
Dépôt des archives
Externalisation des archives
La conservation des documents
Les salles d’archives
Rangement et conditionnement
Quelques conseils de base en cas de sinistre (incendie, inondation…)
Le traitement des documents administratifs
Créer et gérer les dossiers au quotidien : les bons réflexes
Plans de classement
Maîtriser l’archivage intermédiaire
Le transfert aux archives publiques
Éliminations et tri
Principaux documents éliminables
Principaux documents à conserver sans limitation de durée
Une typologie particulière : le dossier patient
Qu’appelle-t-on dossier patient ?
Contenu du dossier patient
Délais de conservation et sort final
Référencer et indexer le dossier patient
Le dossier patient unique
Le dossier patient informatisé (DPI)
Pratiques émergentes (imagerie médicale, télémédecine…)
Communication
Confidentialité, secret professionnel, secret médical
Communicabilité et droit d’accès
Modalités de communication du dossier patient
Transfert des dossiers
Valorisation