Guide d’archivage pour les hôpitaux et établissements de santé

Sommaire

– Qu’est-ce que les archi­ves ?

Les trois âges des archi­ves

Les archi­ves hos­pi­ta­liè­res

Le res­pect des fonds

Des archi­ves papier aux archi­ves numé­ri­ques

– Les archi­ves des établissements de santé

Statut juri­di­que des établissements

Responsabilités

Que faire en cas de fer­me­ture d’un établissement ?

Obligations de l’établissement de santé

– Le rôle des ser­vi­ces d’archi­ves publi­ques

Conseil et contrôle

Dépôt des archi­ves

Externalisation des archi­ves

– La conser­va­tion des docu­ments

Les salles d’archi­ves

Rangement et condi­tion­ne­ment

Quelques conseils de base en cas de sinis­tre (incen­die, inon­da­tion…)

– Le trai­te­ment des docu­ments admi­nis­tra­tifs

Créer et gérer les dos­siers au quo­ti­dien : les bons réflexes

Plans de clas­se­ment

Maîtriser l’archi­vage inter­mé­diaire

Le trans­fert aux archi­ves publi­ques

Éliminations et tri

Principaux docu­ments éliminables

Principaux docu­ments à conser­ver sans limi­ta­tion de durée

– Une typo­lo­gie par­ti­cu­lière : le dos­sier patient

Qu’appelle-t-on dos­sier patient ?

Contenu du dos­sier patient

Délais de conser­va­tion et sort final

Référencer et indexer le dos­sier patient

Le dos­sier patient unique

Le dos­sier patient infor­ma­tisé (DPI)

Pratiques émergentes (ima­ge­rie médi­cale, télé­mé­de­cine…)

– Communication

Confidentialité, secret pro­fes­sion­nel, secret médi­cal

Communicabilité et droit d’accès

Modalités de com­mu­ni­ca­tion du dos­sier patient

Transfert des dos­siers

Valorisation