Services d’archives régionales : présentation, coordonnées

Présentation : Les archives régionales, des sources précieuses sur l’histoire des territoires

Les prémices :

A la Révolution française, l’échelon régional, trop évocateur des provinces d’Ancien Régime, fut abandonné au profit de la création des départements. Il a fallu attendre la seconde moitié du XXème siècle pour que la Région reprenne forme. Les premières mesures allant dans ce sens sont dues au régime de Vichy. Mais c’est après guerre que le gouvernement instaure des Circonscriptions d’Action Régionale (1955), avant de nommer des Préfets de Région (1964). L’idée de Région avance, bien que la réforme proposée par referendum par le Général de Gaulle échoue en 1969.

1972-1986 : de la déconcentration à la décentralisation :

Les premières mesures consistent en une simple déconcentration des pouvoirs.
La loi du 5 juillet 1972 crée l’Etablissement Public Régional, qui demeure sous la tutelle du Préfet de Région. Il se compose d’une assemblée délibérante, le Conseil Régional, et d’une assemblée consultative, le Comité Economique et Social (CES).
Les lois de 1982-1983 sur la décentralisation élèvent la Région au rang de collectivité territoriale. Avec la loi du 2 mars 1982, son Président détient désormais le pouvoir exécutif.
La loi du 22 juillet 1983 précise que les Régions sont propriétaires de leurs archives et responsables de leur conservation. Le 16 mars 1986 a lieu la première élection des conseillers régionaux au suffrage universel direct.
Depuis, peu à peu, l’Etat transfère une partie de ses compétences vers les Régions.

Les régions aujourd’hui :

La Région est une collectivité territoriale. Son action et ses compétences se sont développées au fil des lois sur la décentralisation :
- l’aménagement du territoire : elle négocie avec l’Etat le contrat de plan, peut gérer les ports et les aéroports situés sur son territoire ainsi que le réseau Trains Express Régionaux,
- le développement économique,
- la formation professionnelle et l’apprentissage : elle définit et met en œuvre la politique d’apprentissage et de formation professionnelle,
- la construction, l’entretien et le fonctionnement des lycées, en plus d’interventions auprès des organismes d’enseignement supérieur
- la coopération européenne internationale, avec la mise en oeuvre des programmes communautaires,
- la culture : responsable de l’Inventaire général du patrimoine elle peut être propriétaire de monuments classés. Elle organise en outre l’enseignement artistique régional.
- au-delà de ses strictes compétences, elle développe des initiatives dans divers secteurs comme la santé.
La présence à ses côtés du Conseil Economique et Social Régional (les anciens CES), originalité institutionnelle, au rôle consultatif, permet aux organisations professionnelles et syndicales de s’exprimer sur les politiques régionales.

Les fonds d’archives régionales :

Ils sont la clé de l’histoire des Régions. Vous y trouverez des sources sur de multiples sujets tels que : l’histoire de l’institution régionale, l’identité des Régions, le plan Etat Région, les finances locales, l’enseignement, la formation professionnelle et l’apprentissage, l’environnement, le cadre de vie, la culture, le sport, la coopération européenne et internationale, l’aménagement du territoire, la recherche et le développement, l’histoire locale, etc...

Quelquefois, des archives d’origine privée confiées à la Région viennent enrichir les fonds sur d’autres sujets.
La nature et le support des documents d’archives sont variés : parmi eux, vous rencontrerez les dossiers des sessions des assemblées, des dossiers de subventions, des études, des dossiers de Planification, des dossiers de marchés, des documents financiers, des documents administratifs (budgets, comptes, recueils de décisions), des brochures, des publications régionales, des affiches et objets promotionnels, des plans, des photographies, des Cd-Roms, etc.

Des archives à votre service :

Les archives régionales sont, comme toutes les archives publiques, accessibles à tous, gratuitement, dans le cadre d’une consultation sur place, sur présentation d’une pièce d’identité.
Elles sont soumises à une réglementation relative aux délais de consultation.
Nombre d’entre elles sont communicables dès leur création, c’est le cas des archives non nominatives, dont font partie les budgets, les comptes et les Recueils d’Actes Administratifs. Les autres sont communicables au bout de délais qui varient selon leur contenu (elles peuvent mettre en cause le secret de la vie privée, la sûreté de l’Etat ou la défense nationale, le secret industriel et commercial, le secret médical, etc.).
Toutefois, des dérogations peuvent être accordées (les archivistes vous renseigneront).

Aide à la recherche :

Le personnel accueille et oriente les chercheurs mais n’effectue pas les recherches à leur place. Les instruments de recherche disponibles sont, soit des inventaires, établis par les archivistes, soit, essentiellement, des bordereaux de versements, inventaires des documents établis par les services qui les versent. La plupart des services sont équipés de logiciels de recherche documentaire.

Informations par régions :

Section des archivistes régionaux   lundi 3 août 2009
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Alsace


Nom du Service : Service des Archives

Adresse : 1, place du Wacken BP 91006 67070 Strasbourg Cedex

Téléphone : 03.88.15.68.67 (stan­dard) 03.88.15.67.66 (n° direct)

Fax : 03.88.15.65.46

Mail : chris­tine.hei­der@­re­gion-alsace.eu

Responsable : Christine HEIDER

Jours et horai­res d’ouver­ture : Sur rendez-vous

Historique du ser­vice : Service créé en 1994

Aquitaine


Nom du Service : Centre d’infor­ma­tion et de docu­men­ta­tion / Unité Archives

Adresse : 14 rue François Sourdis 33077 Bordeaux Cedex

Téléphone : 05 57 57 80 43 ou 05 57 57 82 55

Mail : moni­que.sabar­thès@a­qui­taine.fr

Responsable : Monique SABARTHES

Jours et horai­res d’ouver­ture : 9h-16h

Historique du ser­vice : créé en 1993

Description des fonds : Archives des ser­vi­ces et actes du Conseil Régional d’Aquitaine depuis 1982.

Auvergne


Nom du Service : Service des Archives

Adresse : 13-15 avenue de Fontmaure BP 60 63402 Chamalières Cedex

Téléphone : 04.73.31.85.85

Mail : l.mefiant@cr-auver­gne.fr

Responsable : Lionel MEFIANT

Basse-Normandie


Nom du Service : Service des Archives

Adresse : Abbaye-aux-Dames Place de la Reine Mathilde BP 523 14035 Caen cedex

Téléphone : 02.31.53.66.92

Mail : laro­che_p@crbn.fr

Responsable : Philippe LAROCHE

Bourgogne


Nom du Service : Cellule Archives

Adresse : 17 bou­le­vard de la Trémouille BP 1602 21035 Dijon cedex

Téléphone : 03.80.74.42.54

Mail : acle­ry@cr-bour­go­gne.fr

Responsable : Alexis CLERY

Bretagne


Nom du Service : Service des Archives

Adresse : 283 avenue du Général Patton CS 21101 35711 Rennes Cedex 7

Téléphone : 02.99.27.10.64

Mail : m.tapie@­re­gion-bre­ta­gne.fr

Responsable : Martine TAPIE

Centre


Nom du Service : Centre de res­sour­ces docu­men­tai­res, d’infor­ma­tion et d’Archives

Adresse : 9 rue Saint-Pierre Lentin 45041 Orléans Cedex 1

Téléphone : 02.38.70.32.50

Mail : jean­nine.vie­mens­ki@­re­gion­cen­tre.fr

Responsable : Jeanine VIEMENSKI

Champagne-Ardennes


Nom du Service : Service des Archives

Adresse : 5 rue de Jericho 51035 Châlons-en-Champagne Cedex

Téléphone : 03.26.70.31.63

Mail : ichau­vie­re@cr-cham­pa­gne-ardenne.fr

Responsable : Isabelle CHAUVIERE

Corse


Nom du Service : Service de docu­men­ta­tion

Adresse : Hôtel de Région 22 cours Grandval BP 215 20187 Ajaccio Cedex 1

Téléphone : 04.95.51.64.64

Mail : mar­tine.gri­mal­di@ct-corse.fr

Responsable : Martine GRIMALDI

Franche-Comté


Nom du Service : Documentation - Archives

Adresse : 4, Square Castan - 25031 BESANCON cedex

Téléphone : 03 81 61 61 42

Fax : 03 81 83 12 98

Mail : jean­pierre.cour­te­jai­re@cr-fran­che-comte.fr

Responsable : Jean-Pierre COURTEJAIRE

Jours et horai­res d’ouver­ture : pas d’ouver­ture offi­cielle au public

Historique du ser­vice : Le ser­vice a été créé en 1994. Les archi­ves ont, dans un pre­mier temps, été entre­po­sées dans les locaux de l’Hôtel de région (1994-2000). Depuis 2001, le Conseil régio­nal loue un local de pres­que 300 m2, réha­bi­lité selon nos besoins.

Description des fonds : Dossiers d’Associations dis­sou­tes pour être inté­grées au Conseil régio­nal, et dos­siers pro­duits par les ser­vi­ces de la Région : 518 ml, Bandes magné­ti­ques des débats, Plans (prin­ci­pa­le­ment ser­vice éducation), pro­ba­ble­ment quel­ques maquet­tes à venir, Tri en cours émanant des ser­vi­ces avant 2000 : envi­ron 80 ml.

Guadeloupe


Nom du Service : Service Archives

Adresse : Rue Paul Lacave Petit Paris Cedex 1 97100 Basse-Terre Cedex

Téléphone : 05.90.81.35.56

Responsable : Marie-Lucile BRESLAU

Guyane


Nom du Service : Bureau des Archives

Adresse : 12 zone arti­sa­nale Galmot 97300 Cayenne

Téléphone : 05.94.28.95.68

Fax : 05 94 28 82 06

Mail : archi­ves@cr-guyane.fr

Responsable : Myriam PAUILLAC (myriam.pauillac@cr-guyane.fr)

Jours et horai­res d’ouver­ture : Horaires de tra­vail L, Ma, J : 7h30-13h00, 14h30-17h30 /
Me, Ve : 7h30-13h30. Le ser­vice n’est pas ouvert au public.

Site Internet : www.cr-guyane.fr

Historique du ser­vice : Création : jan­vier 2002 ;
Activités prin­ci­pa­les : résorp­tion du passif ; pré­pa­ra­tion du démé­na­ge­ment des ser­vi­ces régio­naux vers la cité admi­nis­tra­tive en 2005 ; des­crip­tion et mise en ligne (intra­net) de cer­tains fonds et notam­ment de la lit­té­ra­ture grise pro­duite et reçue par la région.

Description des fonds : Fonds du secré­ta­riat des assem­blées, ser­vice des mar­chés publics, ser­vi­ces éducation et for­ma­tion pro­fes­sion­nelle, ser­vice de la recher­che, ser­vice du déve­lop­pe­ment et de l’amé­na­ge­ment du ter­ri­toire, ser­vice de la pros­pec­tive, admi­nis­tra­tion géné­rale, etc.

Haute Normandie


Nom du Service : Service de docu­men­ta­tion et d’archi­ves

Adresse : 5 rue Robert Schuman BP 1129 76174 Rouen Cedex 1

Téléphone : 02.35.52.57.49

Mail : san­drine.thouin@cr-haute-nor­man­die.fr

Responsable : Sandrine THOUIN

Ile-de-France


Adresse : 35 bou­le­vard des Invalides 75007 Paris

Téléphone : 01-53-85-50-83

Fax : 01-53-85-50-79

Mail : archi­ves@i­le­de­france.fr

Responsable : Fabienne Studer-Redon

Jours et horai­res d’ouver­ture : Instruments de recher­che en accès libre en salle de lec­ture du lundi au ven­dredi de 10h à 12h30 (sauf mardi) et de 13h30 à 17h.
Consultation des archi­ves sur rendez-vous uni­que­ment

Historique du ser­vice
La loi du 2 août 1961 a créé le District de la région de Paris. Sa mis­sion était d’étudier tous les pro­blè­mes d’amé­na­ge­ment et d’équipement dans les trois dépar­te­ments (Seine, Seine-et-Marne et Seine-et-Oise) ainsi que dans les 1305 com­mu­nes de la région pari­sienne et d’assu­rer l’unité de la poli­ti­que en ce domaine, notam­ment par ses aides finan­ciè­res. Pour rem­plir ce rôle d’étude et de sub­ven­tion, le dis­trict a reçu la forme d’un établissement public doté de l’auto­no­mie finan­cière.

La loi du 6 mai 1976 réforme le District pour créer la région d’Ile-de-France, établissement public simi­laire à ceux créés en pro­vince par la loi du 5 juillet 1972. Le comité consul­ta­tif économique et social (CCES) prend le nom de conseil économique et social (CES). La loi de décen­tra­li­sa­tion de 1982 abou­tit à la créa­tion d’une col­lec­ti­vité ter­ri­to­riale régio­nale indé­pen­dante de la pré­fec­ture de région.

En 1978, un conser­va­teur des Archives de Paris a été chargé d’orga­ni­ser les archi­ves de la pré­fec­ture de région, de la direc­tion régio­nale de l’Equipement et de l’établissement régio­nal. Le trai­te­ment intel­lec­tuel des fonds est alors dis­so­cié, à la dif­fé­rence de la ges­tion maté­rielle. En 1982, la res­pon­sa­bi­lité des archi­ves régio­na­les est trans­fé­rée au pré­si­dent du Conseil régio­nal d’Ile-de-France. Par manque de place dans les dépôts, une partie des fonds est envoyée à l’annexe des Archives de Paris. En 1995, le démé­na­ge­ment des ser­vi­ces de la région entraîne la divi­sion du ser­vice et la sépa­ra­tion des fonds : ceux de la pré­fec­ture, de la DRE et des autres ser­vi­ces déconcen­trés de l’Etat res­tent gérés par les Archives de Paris et par le ser­vice de préar­chi­vage de la pré­fec­ture, tandis que les fonds de la col­lec­ti­vité régio­nale le sont par un nou­veau ser­vice, celui des Archives régio­na­les d’Ile-de-France.

Présentation du ser­vice
La sous-direc­tion des archi­ves régio­na­les assure la conser­va­tion de 7,3 km linéai­res d’archi­ves dans 8 maga­sins répar­tis sur 3 sites. Les ins­tru­ments de recher­che - états des ver­se­ments, bor­de­reaux de ver­se­ment et quel­ques réper­toi­res (fonds de l’IAURP de 1959 à 1970, suivi de l’acti­vité des orga­nis­mes cultu­rels asso­ciés par la direc­tion de la culture) - sont à la dis­po­si­tion des lec­teurs en salle de lec­ture du lundi au ven­dredi de 10h à12h30 (sauf le mardi) et de 13h30 à 17h. La consul­ta­tion des archi­ves se fait uni­que­ment sur rendez-vous.

La sous-direc­tion des archi­ves régio­na­les est orga­ni­sée en deux ser­vi­ces, le ser­vice des archi­ves cou­ran­tes et inter­mé­diai­res et le ser­vice des archi­ves défi­ni­ti­ves, et com­po­sée de 9 per­son­nes, dont 7 archi­vis­tes.

Description des fonds
Les fonds conser­vés par les archi­ves régio­na­les pro­vien­nent du conseil d’admi­nis­tra­tion (1961-1976) et du comité consul­ta­tif économique et social (1963-1976) du District, de la région d’Ile-de-France (depuis 1976), des orga­nis­mes régio­naux (IAURP puis IAURIF et Agence des espa­ces verts notam­ment). Ils sont com­po­sés des dos­siers de tra­vail de l’exé­cu­tif et des ser­vi­ces régio­naux ainsi que des dos­siers de séance des assem­blées et de la docu­men­ta­tion pro­duite par l’ins­ti­tu­tion régio­nale.

Ils ont été cons­ti­tués par les ver­se­ments des ser­vi­ces et la récu­pé­ra­tion de docu­ments en vrac. Des lacu­nes dans la conti­nuité des fonds peu­vent donc inter­ve­nir (notam­ment pour les docu­ments pro­ve­nant des assem­blées : comp­tes rendus de séance...).

Les fonds tou­chent aux ques­tions d’amé­na­ge­ment et d’équipement de la région pari­sienne de 1961 jusqu’à aujourd’hui, ainsi qu’aux domai­nes de com­pé­tence de la col­lec­ti­vité régio­nale.

Ils sont prin­ci­pa­le­ment com­po­sés de pièces écrites mais com­por­tent également des plans et des cartes (notam­ment ceux de l’IAURIF), quel­ques pho­to­gra­phies cen­trées autour des mani­fes­ta­tions régio­na­les, des enre­gis­tre­ments audio­vi­suels des séan­ces du conseil à partir de 1982, des maquet­tes de lycées (440) ainsi que des ouvra­ges sur l’his­toire admi­nis­tra­tive de la région pari­sienne.

Les docu­ments sont prin­ci­pa­le­ment cotés en W et en FI pour les cartes, plans et docu­ments figu­rés. Certains fonds ont reçu une cote spé­ci­fi­que, comme les fonds des orga­nis­mes asso­ciés (WIA pour l’IAURIF, WAE pour l’Agence des espa­ces verts), ainsi que les objets pro­mo­tion­nels (cotés en RES), les bro­chu­res et la docu­men­ta­tion de la direc­tion de la Communication (cotés en D).

Languedoc-Roussillon


Nom du Service : Direction de la Documentation et des Archives, Secteur Archives

Adresse : 201, avenue de la Pompignane 34064 MONTPELLIER Cedex 2

Téléphone : 04.67.22.68.02

Fax : néant

Mail : archi­ves@cr-lan­gue­do­crous­sillon.fr

Responsable : Karine JACQUELIN

Jours et horai­res d’ouver­ture : sur rendez-vous

Historique du ser­vice :
- 1990 : mise en place d’une cel­lule de préar­chi­vage et réa­li­sa­tion des pre­miers ver­se­ments. Le sto­ckage s’effec­tue dans un local du sous-sol de l’Hôtel de Région.
- 1995 : Extension des locaux de préar­chi­vage avec l’équipement d’un local à 5 km de l’Hôtel de Région. Informatisation du ser­vice par un logi­ciel docu­men­taire Texto.
- 1999 : Installation des archi­ves dans un local de plain pied com­por­tant 8 salles trans­for­mées en maga­sins, situé à 15 km de l’Hôtel de Région. Le local sous-sol de l’Hôtel de Région est tou­jours uti­lisé. Reprise des ver­se­ments anciens jusque là confiés aux Archives dépar­te­men­ta­les de l’Hérault.
- 2002 : Les Archives sont démé­na­gées vers l’Espace Odysseum à Montpellier, bâti­ment nou­vel­le­ment acquis par la Région. Le local du sous-sol est tou­jours occupé.
- 2005 : Attribution de 2 nou­veaux maga­sins d’archi­ves à l’Espace Odysseum.

Description des fonds :
Sessions de l’ Etablissement Public Régional, 1974-1984.
Sessions du Conseil régio­nal et de la Commission per­ma­nente, 1985-2002.

Conseil économique et social régio­nal, 1974-1991.
Bordereaux de ver­se­ment des ser­vi­ces de l’admi­nis­tra­tion régio­nale por­tant sur les thèmes liés à ses attri­bu­tions :
- Administration régio­nale
- Agriculture
- Aménagement ter­ri­to­rial
- Culture
- Education
- Environnement
- Développement économique
- Finances loca­les
- Habitat
- Industrie
- Infrastructures
- Relations euro­péen­nes et inter­na­tio­na­les
- Sport
- Tourisme

Autres :

Fonds de l’Institut Européen Des Entrepreneurs (IEDE), 1989-1995.

Fonds de la Mission d’Animation à la Création d’Entreprises (MACE) en Languedoc-Roussillon, 1985-2000.
Fonds du Comité d’Organisation des Jeux Méditerranéens (COJM) de 1993, 1987-1993.

Limousin


Responsable  : Martine VINTEZOUT mail : m-vin­te­zout@cr-limou­sin.fr
Jours et heures d’ouver­ture : sur rendez-vous
Historique du ser­vice :
- Dans un pre­mier temps les archi­ves ont été sim­ple­ment sto­ckées par les ser­vi­ces, sans tri préa­la­ble, dans des locaux épars au sein des sous-sols de l’Hôtel de région.
- de 1988 à 2006 et en appli­ca­tion d’un accord avec le Conseil géné­ral de la Haute-Vienne, le ser­vice dépar­te­men­tal des Archives de la Haute-Vienne a accueilli de nom­breux ver­se­ments effec­tués par le ser­vice de Documentation du conseil régio­nal. Un grand nombre de ces ver­se­ments non struc­tu­rés doit d’ailleurs être repris afin d’y appli­quer les règles de tri et clas­se­ment et les éliminations régle­men­tai­res.
- à partir de 2005 et suite à l’accu­mu­la­tion d’archi­ves cou­ran­tes et inter­mé­diai­res, mise en place pro­gres­sive d’une « mis­sion Archives », assu­rée par un agent dési­gné non archi­viste.
- en 2011, recru­te­ment de la pre­mière « archi­viste métier » afin de mettre en place une poli­ti­que rai­son­née de l’archi­vage papier et électronique. Le ser­vice s’accroit en sep­tem­bre 2013 d’une per­sonne en contrat emploi d’avenir recru­tée par la Région Limousin.
- depuis juillet 2013 le ser­vice des Archives est ins­tallé dans les locaux conti­gus à l’Hôtel de région, libé­rés par la Chambre régio­nale des comp­tes, rat­ta­chée depuis quel­ques mois à celle d’Orléans.
Au total, sur l’ensem­ble de la struc­ture régio­nale, 4200 ml sont équipés de rayon­na­ges fixes et mobi­les, dont 1600 ml sont occu­pés en 2013.
Description des fonds :
Les fonds sont cons­ti­tués par les archi­ves des dif­fé­rents ser­vi­ces de la Région Limousin et des orga­nis­mes asso­ciés. La série W n’est pas mise en place pour l’ins­tant. Un sys­tème de cota­tion à 3 éléments répond au besoin de repé­rage des ver­se­ments (exem­ple : la boite 3 du ver­se­ment n°100 effec­tué en 2013 est ainsi repé­rée : 2013/108/3). La numé­ro­ta­tion des ver­se­ments repart à 1 chaque année.
A l’instar des autres ser­vi­ces d’archi­ves régio­naux, une grande partie des docu­ments versés sont des dos­siers tech­ni­ques et d’ins­truc­tion rela­tifs aux cons­truc­tions sco­lai­res, à la for­ma­tion pro­fes­sion­nelle et l’appren­tis­sage, à l’amé­na­ge­ment du ter­ri­toire, aux trans­ports et à l’envi­ron­ne­ment, ainsi qu’au déve­lop­pe­ment économique et à l’emploi.
D’autres dos­siers repré­sen­tant les com­pé­ten­ces telles que l’aide au déve­lop­pe­ment cultu­rel et spor­tif, l’ensei­gne­ment et la recher­che, la coo­pé­ra­tion euro­péenne et inter­na­tio­nale, ainsi que les fonc­tions de ges­tion interne rela­ti­ves aux res­sour­ces humai­nes, et aux finan­ces vien­nent occu­per les rayon­na­ges depuis ces der­niè­res années. A noter en 2010 la créa­tion d’une délé­ga­tion aux études, évaluations, pros­pec­tive et dif­fu­sion de l’infor­ma­tion, à laquelle les Archives régio­na­les ont été rat­ta­chées en 2011.
Au total, près de 1660 ml sont conser­vés en 2013, dont un tiers envi­ron reste à repren­dre.
Autres :
- Collection des déli­bé­ra­tions, comp­tes rendus des com­mis­sions per­ma­nen­tes et des séan­ces plé­niè­res des assem­blées,
- Documents figu­rés : plans de lycées et plans de l’Hôtel de région conser­vés pour cer­tains dans des meu­bles à plans pour d’autres dans les dos­siers tech­ni­ques,
- Un fonds ico­no­gra­phi­que non classé, com­posé de pho­to­gra­phies, néga­tifs et dia­po­si­ti­ves, versé par le ser­vice de la Communication repré­sen­tant des thèmes régio­naux (poli­ti­que, vie économique, cultu­relle et spor­tive, évènements, tou­risme,...),
- Une maquette de l’Hôtel de région, édifice néo-clas­si­que cons­truit dans les pre­miè­res années de la décen­tra­li­sa­tion,
- Divers objets expo­sés dans des vitri­nes (cadeaux faits aux pré­si­dents).

Lorraine


Nom du Service : Service Archives

Adresse : Place Gabriel Hocquard 57036 Metz Cedex

Téléphone : 03.87.33.62.73

Fax : 03.87.33.62.06

Mail : archi­ves@cr-lor­raine.fr

Responsable : Pascal KOENIG

Jours et horai­res d’ouver­ture : mardi-ven­dredi 14h-17h30, de pré­fé­rence sur rendez-vous.

Historique du ser­vice :

Mise en place pro­gres­sive d’un ser­vice d’Archives à partir de 1982 :
- Dans un pre­mier temps sto­ckées dans des armoi­res au sein de l’Hôtel de région
- 1992 signa­ture d’une conven­tion avec le Conseil Général de la Moselle por­tant sur le dépôt d’archi­ves défi­ni­ti­ves au Service Départemental d’Archives.
- 1993 la Région Lorraine exter­na­lise le sto­ckage de ses archi­ves au tra­vers d’une société située à 36 km de Metz !!, l’occa­sion d’infor­ma­ti­ser la ges­tion des fonds à l’aide du logi­ciel Avenio, tou­jours en usage.
- 1997 fin du contrat d’exter­na­li­sa­tion et loca­tion d’un local d’archi­vage de 400m2 plus acces­si­ble, sur le Technopôle de Metz.

La crois­sance régu­lière des effec­tifs de la col­lec­ti­vité (180 agents en 1991, 240 en 1996, plus de 550 en 2006, bien­tôt beau­coup plus) a engen­dré une mul­ti­pli­ca­tion et un éparpillement des sites de tra­vail : à côté de l’Hôtel de Région les ser­vi­ces sont répar­tis sur 5 bâti­ments avec des locaux d’archi­vage.

Sur le plan des res­sour­ces humai­nes, la pre­mière « archi­viste-docu­men­ta­liste » a été recru­tée en 1984. Son acti­vité était alors par­ta­gée avec le Service Documentation. Aujourd’hui nous sommes deux agents à temps com­plet, au sein d’un ser­vice propre.

Description des fonds :
Les fonds sont cons­ti­tués par les archi­ves pro­dui­tes par les ser­vi­ces de la Région Lorraine et les orga­nis­mes asso­ciés depuis 1982. La série W (archi­ves contem­po­rai­nes) est donc très lar­ge­ment majo­ri­taire.

Ce sont les gran­des mis­sions, riches en dos­siers tech­ni­ques et d’ins­truc­tion qui arri­vent en tête en terme de volume : for­ma­tion pro­fes­sion­nelle , amé­na­ge­ment du ter­ri­toire, cons­truc­tions sco­lai­res et éducation.
Le déve­lop­pe­ment économique (aide aux entre­pri­ses, arti­sa­nat et inno­va­tion) fait également partie des ser­vi­ces gros pro­duc­teurs d’archi­ves.

Une diver­sité de sour­ces sur les grands dos­siers régio­naux : trans­ports (TGV, aéro­port), affai­res cultu­rel­les, pla­ni­fi­ca­tion, reconver­sion indus­trielle, coo­pé­ra­tion inter­na­tio­nale et trans­fron­ta­lière, agri­culture, vie spor­tive et asso­cia­tive, envi­ron­ne­ment, recher­che et ensei­gne­ment supé­rieur.
Au total près de 3000 ml sont conser­vés en 2006.

Autres :

- Compte rendus de com­mis­sions per­ma­nen­tes et des séan­ces plé­niè­res des assem­blées. Rapports et études
- Documents audio-visuels : un fonds de plus de 200 cas­set­tes VHS et DVD.
- Documents figu­rés : une cen­taine de cartes et plans avec une majo­rité de plans de lycées, sont conser­vés dans des meu­bles à plans.
Un fonds photo de près de 5000 dia­po­si­ti­ves issues de la pho­to­thè­que régio­nale, concer­nant les thèmes de la poli­ti­que, de la vie économique, du tou­risme, de la culture, de l’archi­tec­ture régio­na­les ...
- Des maquet­tes de lycées
- Fonds de l’Association des Régions du Grand Est

Martinique


Nom du Service : Service régio­nal de la Documentation et des Archives

Adresse : Rue Gaston Deferre BP 601 97200 Fort-de-France

Téléphone : 05.96.59.64.53

Mail : flo­rence.mont­louis-feli­ci­te@cr-mar­ti­ni­que.fr

Responsable : Henry DELINDE

Midi-Pyrénées


Nom du Service : Service de la Documentation et des Archives

Adresse : Hôtel de Région 22, bou­le­vard du Maréchal Juin 31406 Toulouse Cedex 9

Téléphone : 05.61.33.56.35

Fax : 05.67.69.00.85

Mail : archi­ves@cr-mip.fr

Responsable : Claire BERNARD-DEUST

Présentation du ser­vice :
Le ser­vice a été créé en 1989 avec la mise en place d’une cota­tion spé­ci­fi­que en fonc­tion du nom des ser­vi­ces ver­sants. Depuis 2000, la cota­tion en W, règle­men­taire, a été mise en place pour les nou­veaux ver­se­ments. 2,9 kml d’archi­ves sont conser­vés sur le site de l’Hôtel de Région, 400 ml de docu­ments sont sur un site délo­ca­lisé en péri­phé­rie tou­lou­saine et 1 kml d’archi­ves sont confiés pour la conser­va­tion à une entre­prise. La ges­tion des archi­ves de l’ins­ti­tu­tion régio­nale est confiée à une per­sonne.

Description des fonds :
Sessions de l’Etablissement Public Régional, 1974-1982.

Sessions du Conseil régio­nal et de la Commission Permanente, 1982-2002.

Sessions du Conseil Economique et Social Régional, 1979-2002.

Versements des ser­vi­ces de l’admi­nis­tra­tion régio­nale por­tant sur les thèmes sui­vants :
- com­mu­ni­ca­tion ins­ti­tu­tion­nelle
- action économique
- agri­culture et agro-ali­men­taire
- amé­na­ge­ment du ter­ri­toire : action sociale, action sani­taire, déve­lop­pe­ment local, envi­ron­ne­ment, trans­ports, infra­struc­tu­res rou­tiè­res
- culture et audio-visuel
- tou­risme
- sports
- ensei­gne­ment supé­rieur
- éducation (lycées et EREA)
- appren­tis­sage
- for­ma­tion pro­fes­sion­nelle
- per­son­nel régio­nal
- affai­res euro­péen­nes et coo­pé­ra­tion décen­tra­li­sée.

Fonds des orga­nis­mes asso­ciés :
- Association « Défi Midi-Pyrénées », 1984-1992

- Agence de coo­pé­ra­tion Toulouse Midi-Pyrénées, 1984-1997
- Association Grand Sud
- Association pour la for­ma­tion, les échanges et de déve­lop­pe­ment de la Grande Europe (AFEDEGE), 1994-2000
- Agence AXISA, 1981-1994
- Association CAMPUS (Centre d’Aide Midi-Pyrénées à l’Usage des Scolaires), 1991-1999
- Midi-Pyrénées Expansion (MPE), 1968-1999
- Association du per­son­nel régio­nal (ATLAS), 1983-2003.

Autres :
- Délibérations des Assemblées Plénières et des Commissions Permanentes numé­ri­sées de 1974 à 1998.
- Instruments de recher­che dis­po­ni­bles : réper­toire numé­ri­que de la sous-série 119W « Assemblées régio­na­les, 1974-1998 », réper­toire numé­ri­que de la sous-série 3J « Agence de coo­pé­ra­tion Toulouse Midi-Pyrénées, 1984-1997 », bor­de­reaux de ver­se­ment.

Nord-Pas-de-Calais


Nom du Service : Archives régio­na­les Nord-Pas-de-Calais
Adresse : Siège de région 151, avenue du Président Hoover 59000 Lille
Téléphone : 03-28-82-65-81
Mail : archi­ves@cr-npdc.fr
Responsable : Christine PAQUET
Jours et horai­res d’ouver­ture :Le lundi de 13h 15 à 16 h 45 ; Du mardi au ven­dredi de 9 h à 12 h et de 13 h 15 à 16 h 45 ; Fermeture annuelle : du 14 juillet au 15 août.

Historique du ser­vice et des­crip­tion des fonds :En 1984, le conseil régio­nal Nord - Pas-de-Calais s’est doté d’un ser­vice d’archi­ves. Depuis 1989 les locaux sont ouverts au public.

Dépositaire d’une partie de l’his­toire de la Région, acteur dans la cons­ti­tu­tion d’une mémoire col­lec­tive, ce ser­vice offre aux cher­cheurs la pos­si­bi­lité de consul­ter des fonds aussi riches que méconnus :
- archi­ves des ser­vi­ces du conseil régio­nal,
- plans et maquet­tes des lycées du Nord - Pas-de-Calais,
- archi­ves ico­no­gra­phi­ques (pho­to­gra­phies et affi­ches),
- biblio­thè­que de pério­di­ques et d’ouvra­ges régio­naux.

Le ser­vice des Archives régio­na­les a voca­tion à rece­voir les archi­ves des direc­tions du Conseil régio­nal, celles du Comité économique et social régio­nal et des orga­nis­mes asso­ciés. Plusieurs asso­cia­tions sub­ven­tion­nées par le Conseil régio­nal lui ont également confié leurs dos­siers.
L’ensem­ble des fonds repré­sente envi­ron 5 kilo­mè­tres linéai­res.

Il est pos­si­ble d’étudier l’his­toire de la Région depuis 1974.
De l’aide au déve­lop­pe­ment économique à la poli­ti­que actuelle de la ville en pas­sant par la for­ma­tion et l’amé­lio­ra­tion de l’envi­ron­ne­ment, toutes les poli­ti­ques régio­na­les sont au cœur des dos­siers conser­vés. Certains fonds, per­met­tent de décou­vrir les mul­ti­ples pro­jets cultu­rels mis en œuvre depuis 25 ans et l’impor­tance des fri­ches indus­triel­les dans la Région Nord - Pas-de-Calais. Mais la cons­truc­tion des lycées, la Mission Transmanche et les trans­ports tien­nent aussi une place de choix.
Ont également été ver­sées de nom­breu­ses études tech­ni­ques concer­nant la Région ou l’un des deux dépar­te­ments qui la com­po­sent, citons parmi les thèmes les plus trai­tés : les fri­ches indus­triel­les, l’amé­lio­ra­tion de l’habi­tat, l’envi­ron­ne­ment et la for­ma­tion.

Pays-de-la-Loire


Nom du Service : Pôle archi­ves - Région Pays de la Loire
Adresse : Hôtel de Région - 1, rue de la Loire - 44966 Nantes cedex9
Téléphone : 02 28 20 52 47
Mail : archi­ves@­pays­de­la­loire.fr
Responsable : Agnès DEJOB
Jour et horai­res d’ouver­ture : lun-ve 9h15 - 12h15 et 13h45-16h45
Site Internet :
http://www.pays­de­la­loire.fr/?id=256 ou http://www.pays­de­la­loire.fr/ rubri­que « Région ser­vice », sous-rubri­que « Médiathèque », cli­quer sur « Les archi­ves ».

Historique du ser­vice :
La mise en place d’un pôle Archives à la Région des Pays de la Loire s’est dérou­lée pro­gres­si­ve­ment, à partir de la créa­tion de l’admi­nis­tra­tion régio­nale qui a suivi la décen­tra­li­sa­tion. L’ancê­tre direct de la col­lec­ti­vité ter­ri­to­riale régio­nale, l’Etablissement public régio­nal, en tant qu’admi­nis­tra­tion rat­ta­chée à la Préfecture de Région, ver­sait ses archi­ves aux Archives dépar­te­men­ta­les de la Loire-Atlantique, où ces fonds sont restés. Une autre partie a suivi le démé­na­ge­ment du siège de la Région, en décem­bre 1986, depuis la Tour de Bretagne, à Nantes, vers le tout nouvel Hôtel de Région (après un pas­sage tran­si­toire à la Maison de l’admi­nis­tra­tion nou­velle). Les archi­ves ont été sto­ckées dans les maga­sins ins­tal­lés en sous-sol, où ils sont tou­jours conser­vés aujourd’hui. Pendant quel­ques années, ils ont reçu, en plus des docu­ments pro­duits par les ser­vi­ces régio­naux, les archi­ves de cer­tains ser­vi­ces déconcen­trés de l’Etat, confor­mé­ment au péri­mè­tre ini­tial des mis­sions des ser­vi­ces d’Archives régio­na­les. Quand ce type d’archi­ves a été sous­traits de leur com­pé­tence, les fonds ont en majo­rité été peu à peu reti­rés.
Sur le plan des res­sour­ces humai­nes, pour finir, la fonc­tion archi­ves s’est étoffée len­te­ment. Une per­sonne a été recru­tée lors de l’ins­tal­la­tion dans les locaux ; aujourd’hui, nous sommes quatre agents.

Description des fonds :
Les fonds repré­sen­tent plus de 3500 mètres linéai­res, et ce volume aug­mente d’envi­ron 10% par an. Ils se com­po­sent majo­ri­tai­re­ment de fonds d’archi­ves publics, aux­quels s’ajou­tent des fonds privés liés à l’his­toire du Conseil Régional (ancien Président, orga­nis­mes satel­li­tes de la Région). Elles sont en majo­rité conser­vées en préar­chi­vage, mais peu à peu nous menons des cam­pa­gnes de tri et de clas­se­ment.
Nous publions en ligne, sur le site du Conseil régio­nal, les réper­toi­res numé­ri­ques des fonds clas­sés (qui concer­nent le tou­risme flu­vial, les com­man­des archi­tec­tu­ra­les de la Région, la vie des assem­blées, etc.).

Picardie


Nom du Service : Service des Archives
Adresse : 11 mail Albert 1er BP 2616 80026 Amiens Cedex 1
Téléphone : 03.22.97.35.47
Mail : sbe­zieau@cr-picar­die.fr
Responsable : Sophie BEZIEAU

Poitou-Charentes


Nom du Service : Service Documentation Archives
Adresse : 15 rue de l’Ancienne Comédie BP 575 86021 Poitiers Cedex
Téléphone : 05.49.55.76.73
Mail : a.caillaud@cr-poitou-cha­ren­tes.fr
Responsable : Anne-Marie CAILLAUD

Provence-Alpes-Côte d’Azur


Nom du Service : Service des Archives
Adresse : Zone indus­trielle La Delorme, 5 avenue Paul Héroult 13015 Marseille
Téléphone : 04.88.10.76.93
Fax : 04.88.10.76.91
Mel : scha­bert@­re­gion­paca.fr
Responsable : Sybille CHABERT
Historique du ser­vice : ser­vice créé en 1989

Réunion


Nom du Service : Service des Archives
Adresse : 42bis rue de l’Anjou 97490 Saint-Clotilde
Téléphone : 02.62.97.62.56
Mail : emma­nuelle.ber­geaud@cr-reu­nion.fr
Responsable : Emmanuelle METE

Rhône-Alpes


Nom du Service : Service des Archives
Adresse : 78 route de Paris BP 19 69751 Charbonnières-les-Bains Cedex
Téléphone : 04.72.59.42.68
Mail : aroux@cr-rhone-alpes.fr
Responsable : Agnès ROUX

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