Archives et coopération européenne : enjeux, projets et perspectives et Les données personnelles, entre fichiers nominatifs et jungle Internet

ARCHIVES ET COOPÉRATION EUROPÉENNE : ENJEUX, PROJETS, PERSPECTIVES

L’année 2008 a vu, en son second semes­tre, l’Union euro­péenne pré­si­dée par la France : l’Association des Archivistes fran­çais a voulu mar­quer cet événement en pro­po­sant pour thème de sa jour­née d’étude, en mars 2008, « les archi­ves et la coo­pé­ra­tion euro­péenne ». Pour nombre d’entre nous, les débats de Bruxelles, Strasbourg ou Luxembourg peu­vent paraî­tre bien éloignés des préoc­cu­pa­tions quo­ti­dien­nes. Nous n’en sommes pas moins des citoyens et des pro­fes­sion­nels euro­péens, et ce qui pour­rait n’être d’abord que de la curio­sité citoyenne ou pro­fes­sion­nelle relè­vera peut-être, à court ou moyen terme, du réflexe ou de l’obli­ga­tion. Car les archi­ves sont aussi concer­nées par la coo­pé­ra­tion euro­péenne, plus ou moins direc­te­ment. Dans quel­les condi­tions un citoyen euro­péen peut-il consul­ter les docu­ments pro­duits par les ins­ti­tu­tions de l’Union ? Quels sont les pro­jets pro­fes­sion­nels qui nous inté­res­sent et qui les déve­loppe ? Comment par­ti­ci­per ? Les finan­ce­ments euro­péens concer­nent-ils aussi les archi­ves ? Voilà quel­ques-unes des ques­tions aux­quel­les cette jour­née d’étude s’est pro­posé de répon­dre ou de four­nir des pistes de réflexion.

SOMMAIRE :

La coo­pé­ra­tion euro­péenne en matière d’archi­ves : quels axes, dans quel­les encein­tes ?

 Vers le ren­for­ce­ment de la coo­pé­ra­tion euro­péenne en matière d’archi­ves, par Mattias HALLIN

 Le Conseil de l’Europe et la trans­pa­rence admi­nis­tra­tive : le projet de conven­tion sur l’accès aux docu­ments publics, par Laurent VEYSSIERE

 La révi­sion du règle­ment (CE) n° 1049/2001 rela­tif à l’accès du public aux docu­ments du Parlement euro­péen, du Conseil et de la Commission, par Marc MAES

 Les archi­ves des Provinces illy­rien­nes ou l’ISAD/G comme lan­gage euro­péen, par Jean-Baptiste AUZEL

Opportunités et défis

 La réu­ti­li­sa­tion des infor­ma­tions publi­ques, par Pascal EVEN

 Mutualisation des ser­vi­ces publics et direc­ti­ves euro­péen­nes : l’impact sur les ser­vi­ces d’archi­ves, par Laurence PERRY

LES DONNÉES PERSONNELLES, ENTRE FICHIERS NOMINATIFS ET JUNGLE INTERNET

Les don­nées per­son­nel­les, leur créa­tion, leur conser­va­tion et leur dif­fu­sion sont au cœur de l’actua­lité : levée de bou­cliers contre le fichier Edvige, révé­la­tions sur les fichiers poli­ciers et leur inexac­ti­tude, offen­si­ves d’orga­nis­mes com­mer­ciaux pour récu­pé­rer des don­nées per­son­nel­les dans des buts éminemment lucra­tifs, mul­ti­pli­ca­tion des éléments privés acces­si­bles sur inter­net... Dans un contexte où l’infor­ma­tion semble échapper même à celui qui l’a créée et l’a mise en ligne, des voix s’élèvent pour deman­der la des­truc­tion sys­té­ma­ti­que des éléments consi­dé­rés comme sen­si­bles, sans se préoc­cu­per de leur inté­rêt pour l’his­toire.
Les archi­vis­tes, qui connais­sent mieux que tout autre ce type de don­nées, ce qu’elles contien­nent, leur inté­rêt, leur uti­lité sur le long terme, ne pou­vaient que se pas­sion­ner pour ce sujet. Cette jour­née leur a asso­cié his­to­riens, jour­na­lis­tes, défen­seurs des droits de l’homme...

SOMMAIRE :

 Introduction, par Frédéric PLOQUIN

L’envi­ron­ne­ment juri­di­que, ses appli­ca­tions

 Table ronde : L’envi­ron­ne­ment juri­di­que fran­çais, par Goulven Le Brech, Nathalie Mallet-Poujol, Hélène Servant, Laurent Veyssière

 Protection des don­nées et accès à l’infor­ma­tion : la recher­che d’un équilibre. Analyse du cadre nor­ma­tif espa­gnol, par Mònica VILASAU

Des fichiers hors du commun

 Introduction, par Christine PETILLAT

 Les Haut-Pyrénéens en fiches : de la sur­veillance à l’his­toire fami­liale, par François GIUSTINIANI

 Le fichier de la sur­veillance admi­nis­tra­tive de la ville de Bordeaux, 1945-1995, par Agnès VATICAN

 Faciliter l’accès des anciens sta­giai­res de la for­ma­tion pro­fes­sion­nelle à leurs don­nées per­son­nel­les, par Sylvie DESSOLIN-BAUMANN

L’uti­li­sa­tion des don­nées per­son­nel­les

 Introduction, par Sylvie CLAIR

 Récolte et usages des don­nées per­son­nel­les dans les recher­ches socio-bio­gra­phi­ques du Maitron, par Paul BOULLAND

 Les fichiers d’archi­ves et la recher­che de per­son­nes dis­pa­rues, par Denis SELLEM

 Production et dif­fu­sion des don­nées à carac­tère per­son­nel sur Internet : enjeux nou­veaux et ques­tions éthiques, par Isabelle FALQUE-PIERROTIN

 Les enquê­tes sur la dépor­ta­tion : l’exem­ple du Livre-Mémorial des dépor­tés arrê­tés par mesure de répres­sion, par Thomas FONTAINE

 Conclusion : archi­ves et droits de l’Homme, par Jean-Claude VITRAN