ARCHIVES ET COOPÉRATION EUROPÉENNE : ENJEUX, PROJETS, PERSPECTIVES
L’année 2008 a vu, en son second semestre, l’Union européenne présidée par la France : l’Association des Archivistes français a voulu marquer cet événement en proposant pour thème de sa journée d’étude, en mars 2008, « les archives et la coopération européenne ». Pour nombre d’entre nous, les débats de Bruxelles, Strasbourg ou Luxembourg peuvent paraître bien éloignés des préoccupations quotidiennes. Nous n’en sommes pas moins des citoyens et des professionnels européens, et ce qui pourrait n’être d’abord que de la curiosité citoyenne ou professionnelle relèvera peut-être, à court ou moyen terme, du réflexe ou de l’obligation. Car les archives sont aussi concernées par la coopération européenne, plus ou moins directement. Dans quelles conditions un citoyen européen peut-il consulter les documents produits par les institutions de l’Union ? Quels sont les projets professionnels qui nous intéressent et qui les développe ? Comment participer ? Les financements européens concernent-ils aussi les archives ? Voilà quelques-unes des questions auxquelles cette journée d’étude s’est proposé de répondre ou de fournir des pistes de réflexion.
SOMMAIRE :
La coopération européenne en matière d’archives : quels axes, dans quelles enceintes ?
Vers le renforcement de la coopération européenne en matière d’archives, par Mattias HALLIN
Le Conseil de l’Europe et la transparence administrative : le projet de convention sur l’accès aux documents publics, par Laurent VEYSSIERE
La révision du règlement (CE) n° 1049/2001 relatif à l’accès du public aux documents du Parlement européen, du Conseil et de la Commission, par Marc MAES
Les archives des Provinces illyriennes ou l’ISAD/G comme langage européen, par Jean-Baptiste AUZEL
Opportunités et défis
La réutilisation des informations publiques, par Pascal EVEN
Mutualisation des services publics et directives européennes : l’impact sur les services d’archives, par Laurence PERRY
LES DONNÉES PERSONNELLES, ENTRE FICHIERS NOMINATIFS ET JUNGLE INTERNET
Les données personnelles, leur création, leur conservation et leur diffusion sont au cœur de l’actualité : levée de boucliers contre le fichier Edvige, révélations sur les fichiers policiers et leur inexactitude, offensives d’organismes commerciaux pour récupérer des données personnelles dans des buts éminemment lucratifs, multiplication des éléments privés accessibles sur internet... Dans un contexte où l’information semble échapper même à celui qui l’a créée et l’a mise en ligne, des voix s’élèvent pour demander la destruction systématique des éléments considérés comme sensibles, sans se préoccuper de leur intérêt pour l’histoire.
Les archivistes, qui connaissent mieux que tout autre ce type de données, ce qu’elles contiennent, leur intérêt, leur utilité sur le long terme, ne pouvaient que se passionner pour ce sujet. Cette journée leur a associé historiens, journalistes, défenseurs des droits de l’homme...
SOMMAIRE :
Introduction, par Frédéric PLOQUIN
L’environnement juridique, ses applications
Table ronde : L’environnement juridique français, par Goulven Le Brech, Nathalie Mallet-Poujol, Hélène Servant, Laurent Veyssière
Protection des données et accès à l’information : la recherche d’un équilibre. Analyse du cadre normatif espagnol, par Mònica VILASAU
Des fichiers hors du commun
Introduction, par Christine PETILLAT
Les Haut-Pyrénéens en fiches : de la surveillance à l’histoire familiale, par François GIUSTINIANI
Le fichier de la surveillance administrative de la ville de Bordeaux, 1945-1995, par Agnès VATICAN
Faciliter l’accès des anciens stagiaires de la formation professionnelle à leurs données personnelles, par Sylvie DESSOLIN-BAUMANN
L’utilisation des données personnelles
Introduction, par Sylvie CLAIR
Récolte et usages des données personnelles dans les recherches socio-biographiques du Maitron, par Paul BOULLAND
Les fichiers d’archives et la recherche de personnes disparues, par Denis SELLEM
Production et diffusion des données à caractère personnel sur Internet : enjeux nouveaux et questions éthiques, par Isabelle FALQUE-PIERROTIN
Les enquêtes sur la déportation : l’exemple du Livre-Mémorial des déportés arrêtés par mesure de répression, par Thomas FONTAINE
Conclusion : archives et droits de l’Homme, par Jean-Claude VITRAN